Publié le 27 Jan 2023
Durée 2h23
Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 28 Septembre 2021
- Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2021
- Décisions du Maire
- Décision modificative n°2 2021
- Autorisations de programmes et crédits de paiement – Modifications
- Avenant de réaménagement entre Allier Habitat et la caisse des dépots et consignations – Réitération de garantie
- Personnel – Modalité d’indemnisation des astreintes et des interventions éventuelles – actualisation
- Personnel – Mise à jour du tableau des effectifs
- Personnel – « tableau des effectifs » – Modification de la durée hebdomadaire de poste
- Personnel – Organisation du temps de travail – 1 607 heures au 1er janvier 2022
- Personnel – Approbation du protocole d’accord relatif à l’organisation des services d’accueil periscolaire et restauration scolaire en cas de grève
- Mairie vigilante – Adhésion au réseau « Voisins vigilants et solidaires »
- Acquisition parcelles AS 187 et AS 194 – Portage par l’Etablissement public foncier SMAF Auvergne
- Convention groupement de commandes – Patrimoine thermal
- Dénomination de 3 voies du centre omnisports Pierre-Coulon
- Restauration des douves du Château du Bost – Approbation de l’Avant-Projet Définitif
- Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public
- Permis de végétaliser
- Emploi et Développement Durable (E2D) – Convention tripartite E2D – Mairie de Bellerive – CCAS de Bellerive
- Pré-rapport de rentrée scolaire des établissements du 1er degré de Bellerive – Année scolaire 2021/2022
- Conventions de mise à disposition de locaux – Vichy Communauté /Ville de Bellerive
- Convention de groupement de commandes – base de données bibliographiques
- Subventions complémentaires 2021 aux associations
Subvention de base et de fonctionnement (3)