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Séances du conseil municipal bellerivois

L’installation des nouveaux conseillers municipaux 2020-2026 et l’élection du Maire et des adjoints a eu lieu mardi 26 mai 2020 à 19h à l’espace Monzière.

Les séances ordinaires

Le conseil municipal de Bellerive se réunit en moyenne 5 fois par an. Il acte les décisions politiques des élu(e)s et permet leur mise en œuvre par les services administratifs de la ville. Chaque séance du conseil municipal donne lieu au vote des délibérations qui sont ensuite consignées dans des documents réglementaires appelés actes administratifs.

Tous les Bellerivois sont conviés à ces séances ouvertes en l’Hôtel de Ville (sauf événement exceptionnel)

L’ordre du jour du prochain conseil est affiché en Mairie, 5 jours francs avant chaque séance.

Planning prévisionnel des conseils municipaux 2024

  • Mardi 16 juillet, 19h30

Listes des délibérations

Conseil municipal 25 avril 2024

Conseil municipal 28 mars 2024

Conseil municipal 15 février 2024

Conseil municipal 14 décembre 2023

Les délibérations sont consultables en mairie ; elles peuvent être transmises sur demande auprès du secrétariat général par courriel

Procès-verbaux

Chaque séance du conseil municipal donne lieu au vote des délibérations. Une centaine de décisions sont votées chaque année par l’assemblée délibérante bellerivoise.

2024

PV du Conseil municipal 28 mars 2024.pdf

PV du Conseil municipal 15 février 2024.pdf

Recueil des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs compile tous les actes réglementaires de portée générale pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3 500 habitants et plus.

Sa parution est trimestrielle. Il s’agit concrètement des actes réglementaires suivants :

  • délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique
  • décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoir qui lui est accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétences énumérés par la Loi (code général des collectivités territoriales)
  • arrêtés, actes pris par le Maire dans le cadre de l’exercice de ses pouvoirs, notamment en matière de police.