Séances du conseil municipal bellerivois
L’installation des nouveaux conseillers municipaux 2020-2026 et l’élection du Maire et des adjoints a eu lieu mardi 26 mai 2020 à 19h à l’espace Monzière.
Les séances ordinaires
Le conseil municipal de Bellerive se réunit en moyenne 5 fois par an. Il acte les décisions politiques des élu(e)s et permet leur mise en œuvre par les services administratifs de la ville. Chaque séance du conseil municipal donne lieu au vote des délibérations qui sont ensuite consignées dans des documents réglementaires appelés actes administratifs.
Tous les Bellerivois sont conviés à ces séances ouvertes en l’Hôtel de Ville (sauf événement exceptionnel)
L’ordre du jour du prochain conseil est affiché en Mairie, 5 jours francs avant chaque séance.
Planning prévisionnel des conseils municipaux 2025
- Jeudi 26 juin, 19h30
- Jeudi 2 octobre, 19h30
- Jeudi 18 décembre, 19h30
Consultez l’Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 juin 2025
Listes des délibérations
Conseil municipal 27 mars 2025
Conseil municipal 20 février 2025
Conseil municipal 18 décembre 2024
Conseil municipal 3 octobre 2024
Conseil municipal 16 juillet 2024
Conseil municipal 25 avril 2024
Conseil municipal 28 mars 2024
Conseil municipal 15 février 2024
Conseil municipal 14 décembre 2023
Les délibérations sont consultables en mairie ; elles peuvent être transmises sur demande auprès du secrétariat général par courriel
Procès-verbaux
Chaque séance du conseil municipal donne lieu au vote des délibérations. Une centaine de décisions sont votées chaque année par l’assemblée délibérante bellerivoise.
2025
PV du Conseil municipal 27 mars 2025.pdf
PV du Conseil municipal 20 février 2025.pdf
2024
PV du Conseil municipal 18 décembre 2024.pdf
PV du Conseil municipal 3 octobre 2024.pdf
PV du Conseil municipal 16 juillet 2024.pdf
PV du Conseil municipal 25 avril 2024.pdf
PV du Conseil municipal 28 mars 2024.pdf
PV du Conseil municipal 15 février 2024.pdf
Archives des procès-verbaux des conseils municipaux
Recueil des actes administratifs
Le recueil des actes administratifs compile tous les actes réglementaires de portée générale pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3 500 habitants et plus.
Sa parution est trimestrielle. Il s’agit concrètement des actes réglementaires suivants :
- délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique
- décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoir qui lui est accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétences énumérés par la Loi (code général des collectivités territoriales)
- arrêtés, actes pris par le Maire dans le cadre de l’exercice de ses pouvoirs, notamment en matière de police.