Conseil municipal

Séances du conseil municipal bellerivois

L’installation des nouveaux conseillers municipaux 2020-2026 et l’élection du Maire et des adjoints a eu lieu mardi 26 mai 2020 à 19h à l’espace Monzière.

Les séances ordinaires

Le conseil municipal de Bellerive se réunit en moyenne 5 fois par an. Il acte les décisions politiques des élu(e)s et permet leur mise en œuvre par les services administratifs de la ville. Chaque séance du conseil municipal donne lieu au vote des délibérations qui sont ensuite consignées dans des documents réglementaires appelés actes administratifs.

Tous les Bellerivois sont conviés à ces séances ouvertes en l’Hôtel de Ville (sauf événement exceptionnel)

L’ordre du jour du prochain conseil est communiqué 5 jours francs avant chaque séance.

Planning prévisionnel des conseils municipaux 2023

• Jeudi 16 février, 19h30.
• Jeudi 23 mars, 19h30.
• Jeudi 15 juin, 19h30.
• Jeudi 28 septembre, 19h30.
• Jeudi 14 décembre, 19h30.

Comptes rendus des conseils municipaux et recueil des actes.

Comptes rendus

Chaque séance du conseil municipal donne lieu au vote des délibérations. Une centaine de décisions sont votées chaque année par l’assemblée délibérante bellerivoise.

2022

PV du Conseil municipal 15 décembre 2022pdf

PV du Conseil municipal 22 septembre 2022pdf

PV conseil municipal 14 juin 2022

PV conseil municipal du 22 mars 2022

PV conseil municipal du 8 février 2022

Archives des procès-verbaux des conseils municipaux

Les délibérations sont consultables en mairie ; elles peuvent être transmises sur demande auprès du secrétariat général par courriel

Recueil des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs compile tous les actes réglementaires de portée générale pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3 500 habitants et plus.

Sa parution est trimestrielle. Il s’agit concrètement des actes réglementaires suivants :

• délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique
• décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoir qui lui est accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétences énumérés par la Loi (code général des collectivités territoriales)
• arrêtés, actes pris par le Maire dans le cadre de l’exercice de ses pouvoirs, notamment en matière de police.

2020

Actes administratifs 1er trimestre 2020pdf

Actes administratifs 2^ème trimestre 2020pdf

Actes administratifs 3^ème trimestre 2020pdf

Actes administratifs 4^ème trimestre 2020pdf

Archives des recueils des actes administratifs