Publié le 30 Juin 2021
Durée 2h58
Revivez la séance du conseil municipal de la ville de Bellerive-sur-Allier du 29 juin 2021 et prenez connaissance des décisions prises par vos conseillers municipaux.
ordre du jour de la séance du 29 juin 2012
- Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 30 mars 2021
- Décisions du Maire
- Décision modificative n°1 2021 – Budget Principal
- Renouvellement de la garantie d’emprunt pour Allier Habitat
- Bien sans-maître
- Reprise MANITOU
- Reprise divers matériels service Espaces Verts
- Approbation du choix de l’opérateur pour l’installation des panneaux photovoltaïques sur les toitures communales
- Dispositif de reconquête des centres villes et centres bourgs
- Dénomination lotissement SCABB
- Tarifs municipaux 2021 – Occupation du domaine public
- Marchés nocturnes – Fonctionnement et règlement
- Groupement de commandes pour la passation de marchés publics relatifs aux assurances statutaires
- Personnel – Mise sous-plis de la propagande électorale élections départementales 2021 – Conditions de rémunérations et de recrutement du personnel
- Régime Indemnitaire – Indemnisation des travaux supplémentaires pour les élections
- Personnel – dérogation aux travaux « règlementés » en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés de 15 ans à moins de 18 ans en formation professionnelle
- Conventions ADPA : convention de mise à disposition des locaux + Convention pluriannuelle
- Subventions de base et de fonctionnement – 2e
- PEDT 2021-2024
- Tarifs année scolaire et saison culturelle 2021/2022