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Publié le 15 Déc 2021

Durée 2h12

Revivez le live de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

  • Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2021
  • Décisions du Maire
  • DM 3
  • Finances communales : Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement 2022
  • Changement délégués titulaires Pierre Masseboeuf
  • Personnel – Organisation du temps de travail – cycle de travail au 1er janvier 2022 = 1607H
  • Personnel – Compte Personnel de formation – Mise à jour
  • Personnel – schéma de mutualisation à compter du 1er janvier 2022
  • Personnel – Annualisation du Service Culturel (sous réserve validation au CT du 09/12/21)
  • Dénomination voie privée – Lotissement SAS LAPI AURA (Maison MAG)
  • Dénomination voie privée – Lotissement KERLAOUEZO
  • Dénomination voie privée – Lotissement « des Bernards » (SCABB)
  • Compte-rendu annuel du Briandet 2020
  • Convention de groupement de commandes – Serveur vocal interactif
  • SDE 03 – Fourniture et pose de prises de courant pour illumination
  • Tarifs municipaux – tarifs année civile 2022
  • CAF : Convention globale territoriale (CTG) remplace le contrat enfance jeunesse
  • Rapport de rentrée – année 2021/2022 (2ème et dernière partie)