Publié le 16 Déc 2020
Durée 3h42
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Ordre du jour du Conseil Municipal de Bellerive du 15 décembre 2020
- Approbation du Procès-verbal de la séance du 22 septembre 2020<
- Décisions du Maire par délégation C.M.– art L 2122.22 du 22 septembre au 15 décembre 2020
- Acceptation Legs de Mme Gisèle PALLIER
- Finances communales : autorisation d’exécution des dépenses d’investissement 2021
- DM 2 – BP 2020 – Décision modificative Budget Principal 2020
- Avenant réaménagement n°108379 – Auvergne Habitat et Caisse des dépôts
- Travaux 2020 – Subvention Conseil départemental de l’Allier Demande de soutien financier au titre du dispositif exceptionnel de soutien aux travaux de voirie (allée Lesimple – rue de la Perche)
- Travaux 2020 – Subvention Conseil départemental de l’Allier Demande de soutien financier au titre du dispositif exceptionnel de soutien aux travaux sur le bâti (toiture école JB Burlot)
- Travaux 2021 – Subvention Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes Demande de soutien financier au titre du Bonus Relance (Toiture école M. Dormoy)
- Travaux 2021 – Subvention Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes – Demande de soutien financier au titre du Bonus Relance (Mise en accessibilité de la mairie)
- Convention de groupement de commandes en vue d’une gestion mutualisée des marches publics
- Pacte de gouvernance 2020-2026 du territoire de Vichy Communauté
- Construction du centre de secours du SDIS à Bellerive – Convention fixant les modalités de soutien de la mairie de Bellerive
- Aménagement du secteur de la boucle des Isles et des têtes de pont – convention constitutive d’un groupement de commandes – avenant n°2
- Personnel – regime indemnitaire – mise a jour du r.i.f.s.e.e.p actualisation des correspondances avec la fonction publique d’Etat
- Personnel – « Tableau des Effectifs » – création d’un poste au tableau des effectifs
- Personnel – Ouverture d’une indemnité forfaitaire exceptionnelle pour la participation à la campagne de dépistage de la Covid 19
- Personnel – Mesures exceptionnelles RH dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 – Prime exceptionnelle COVID-19
- Tarifs municipaux – année civile 2021
- Eau potable – rapport annuel 2019
- Assainissement Collectif – rapport annuel 2019
- SPANC – rapport annuel 2019
- DMA – rapport annuel 2019
- SDE03 – Renouvellement éclairage public vers le Carré d’As
- Dénomination voie privée – Lotissement « ATE SERVICES »
- Vente de la parcelle cadastrée AZ 478 située Impasse des Roseaux à Bellerive-sur-Allier à Monsieur François LIGIER
- Acquisition des parcelles cadastrées AM 129 et 130 sises à Bellerive-sur-Allier auprès des consorts MARTIN
- Achat de la parcelle AL 689 – 2 avenue de Russie – NEAU
- Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées AI 70, 71 et 146 sises à Bellerive-sur-Allier auprès de la S.C.I. AUTO SERVICE
- Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AI 72 sise à Bellerive-sur-Allier auprès de la S.C.I. DUFOURD
- Rapport rentrée 2020 (suite)
- Projet parcours PEPIT
- Convention de soutien à la politique de la réserve opérationnelle entre le Ministère des armées et la Ville de Bellerive-sur-Allier
- SDE 03 – éclairage public avenue du général de Gaulle
- Motion Soutien aux professionnels de la Culture