Publié le 31 Mar 2021
Durée 3h30
Revivez le live de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 2021
Ordre du jour du Conseil du 30 mars 2021
- Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 9 février 2021
- Décisions du Maire
- Requalification de l’Avenue de Vichy : transfert de maîtrise d’ouvrage à Vichy Communauté
- Travaux 2021 – Subvention Etat – Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – Requalification de l’Avenue de Vichy
- Assujettissement à la TVA : budget principal pour les activités commerciales
- Comptes de Gestion
- Comptes Administratifs – Budgets principal et annexes
- Fiscalité directe locale – Taux d’imposition 2021
- Budgets primitifs
- Autorisation de programmes et crédits de paiement
- Subvention d’équilibre au budget annexe des Jardins du Bost
- FICT
- Remise partielle des loyers au restaurateur du Château du Bost – Novembre et décembre
- Remise partielle pour emplacement pizza pour Novembre et Décembre 2020
- Subventions de base et de fonctionnement
- Subventions axes de développement
- Renouvellement de la dérogation des rythmes scolaires – Maintien à 4 jours
- SDE03 – renouvellement de l’éclairage public giratoire DE LATTRE DE TASSIGNY
- SDE03 – Déplacement et renouvellement Eclairage public passage piétons pont Aristide Briand
- SDE03 – Déplacement d’un candélabre Parking rue Ravy Breton
- Subvention provenant de la répartition du produit des amendes de police en matière de sécurité routière
- Subvention Jardins partagés et collectifs
- Développement de la production d’électricité d’origine photovoltaïque sur les toitures – Mise à disposition du domaine public
- Extension des horaires de la médiathèque
- Convention avec le Bellerive Basket Club