CONSEIL MUNICIPAL

Un live Facebook sera également programmé.

À l’Ordre du Jour :

• Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 02 octobre 2025
• Décisions du Maire
• Personnel – Rapport social unique « 2024 »
• Personnel – Tableau des emplois et des effectifs (TDEE) – emplois permanents
• Personnel – Tableau des emplois – emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité – année 2026
• Personnel – Tableau des emplois – emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité – année 2026
• Personnel – Elections Professionnelles « 2026 » – Création d’une formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail
• Personnel – Protection sociale complémentaire des agents territoriaux– risque « santé » – adhésion à la convention de participation proposée par le centre de gestion de l’allier- participation employeur
• Personnel – Insertion Professionnelle – Remobilisation des allocataires du RSA Convention de partenariat avec le Conseil Départemental
• Personnel – Recours à des Animateurs vacataires pour l’animation d’actions parentalité à destination des parents
• Protection sociale complémentaire des agents – Avenant de prolongation d’un an de la convention de participation pour le risque prévoyance
• Personnel – Avenant à la convention pour la formation à l’entrainement aux bâtons et techniques professionnelles d’intervention pour les agents de la police municipale
• Finances – Autorisations de programmes et crédits de paiement
• Finances- D.M.2/2025- Décision Modificative n°2/ 2025- Budget Principal
• Finances : Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement 2026
• Finances- Garantie d’emprunt – Lotissement les Vaures – Caisse des dépôts et consignations
• Acquisition de la parcelle AH 773 sises 8 place Jean Baptiste Burlot à Bellerive-sur-Allier
• Cession de la parcelle AL 684 sise 20 avenue de Russie
• SDE 03 – Alimentation caméras Super Bellerive et Beauvallon
• SDE 03 – Mise en lumière arches
• SDE 03 – Pose de prises de courant parking source intermittente
• SDE 03 – Renouvellement des bornes lumineuses à la Médiathèque-Ferme modèle
• CAF : Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030
• Mise en place d’actions PRE écoles – Année 2026
• Convention de groupement de commandes – fournitures de bureau, fournitures scolaires et d’activités manuelles, de papier pour impression & articles connexes
• Tarifs municipaux – Année civile 2026
• Mise à la réforme du matériel municipal : matériel logistique et Espace Jean-Dubessay
• Subvention exceptionnelle à l’association YOGA’RIVE
• Subventions 2025 aux Associations – Subventions de base et de fonctionnement – complément
• Demande de transfert du domaine public fluvial au profit de la commune
• MOTION – Soutien au Contournement Nord-Ouest de Vichy (CNO)